Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPASMOLYTOL
Mme ARCAS Geneviève

Numéro de dépôt :
1298134
Date de dépôt :
05/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2005

Présentation de la marque SPASMOLYTOL

Déposée le 5 février 1985 par madame ARCAS Geneviève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPASMOLYTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame ARCAS Geneviève domicilié(e) 38, boulevard de Picpus, 75012 PARIS (dossier no 2042763) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2042763) - France.

La marque SPASMOLYTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPASMOLYTOL est expirée depuis le 5 février 2005.

ARCAS Geneviève a également déposé les autres marques suivantes : CEREBROXYL , BRISE DU LÉMAN , TRILEVURE , L'AMOUR MASQUÉ , GASTRILAX


Mme ARCAS Geneviève - 38, boulevard de Picpus, 75012 PARIS (dossier no 2042763) - France


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2042763) - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1995 n°2042763 - Publication au BOPI 1995-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Inscription le 16 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179916 - Publication au BOPI 1994-12-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.